Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT PIRATE
M. José-Michel NEIVA

Numéro de dépôt :
4003771
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/05/2023
LE PETIT PIRATE de José-Michel NEIVA

Présentation de la marque LE PETIT PIRATE

Déposée par voie électronique le 8 mai 2013 par monsieur José-Michel NEIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT PIRATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur José-Michel NEIVA domicilié(e) 43 rue Jules Ferry Prolongée - 60250 - Mouy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. José-Michel NEIVA domicilié(e) 43 rue Jules Ferry Prolongée - 60250 - Mouy - France.

La marque LE PETIT PIRATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PIRATE est expirée depuis le 8 mai 2023.

José-Michel NEIVA a également déposé les autres marques suivantes : MIBARRIO , OURS & LION , LE PETIT NORDISTE , ONE CLAN ONE TERRITORY , SAVON A FROID , PETITE PLANTE , POCKET CACTUS , OURS & LION , MIBARRIO , FORÇA PORTUGAL


M. José-Michel NEIVA - 43 rue Jules Ferry Prolongée - 60250 - Mouy - France


M. José-Michel NEIVA - 43 rue Jules Ferry Prolongée - 60250 - Mouy - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.